TERMES ET CONDITIONS

I. Définitions

"polure" possède des modèles 3D dans différentes catégories telles que moulures, bordures, corniches, colonnes... ainsi que plus de 800 produits de décoration intérieure et extérieure.

II. Utilisation Générale

1. Licence Générale du Site
   1. Utilisation non autorisée. En cas d'utilisation non autorisée du Site ou des Produits 3D, "POLURE" peut résilier votre compte et poursuivre toute sanction, dommage, perte ou indemnisation auxquels elle a droit en vertu de ce contrat, de la loi ou de l'équité. Les utilisations suivantes du Site sont expressément interdites :
      1. Sauf si une licence vous est expressément accordée, créer des liens intégrés, des cadres, des titres ou des URL autour du Site ou reconditionner le Site à des fins commerciales;
      2. Dissimuler ou supprimer les filigranes, droits d'auteur ou autres mentions de propriété du Site;
      3. Exploiter le Site via minage, piratage, exploration, spidering, crawling, scraping ou tout autre procédé similaire incluant indexation, mise en cache ou extraction de données (manuelle ou automatisée);
      4. Procéder à l’ingénierie inverse, décompiler ou réaliser des travaux dérivés;
      5. Interférer (ou tenter d'interférer) avec l'expérience de tout autre utilisateur;
      6. Tester les vulnérabilités techniques ou contourner les mesures de sécurité ou restrictions d’accès;
      7. Utiliser le Site à des fins de recrutement; ou
      8. Partager toute information privée ou semi-privée transmise via le Site sans l'autorisation de l'expéditeur.
2. Matériel transmis par vous. "POLURE" ne revendique aucun droit de propriété ou de responsabilité sur les éléments que vous transmettez lors de l’utilisation du Site. Cette section définit les règles supplémentaires lorsque vous postez des contributions (texte, image, donnée) sur un forum, blog ou contenu Stock Media ("forums").
   1. "POLURE" accueille favorablement les critiques constructives. Toutefois, vous NE PUBLIEREZ rien qui contredise un dialogue constructif et professionnel concernant la 3D ou des sujets connexes.
   2. Vous NE POUVEZ PAS transmettre d'informations de contact ou de données personnelles concernant une autre personne sans son consentement.
   3. Vous NE PUBLIEREZ RIEN de vulgaire, injurieux, menaçant, nocif, faux, diffamatoire, pornographique, raciste ou obscène.
   4. Vous NE PUBLIEREZ PAS de spam ou de publicité pour d'autres produits ou services. Vous NE POUVEZ PAS créer plusieurs comptes, interrompre, provoquer, insister sur des commentaires répétitifs ou hors-sujet.
   5. Vous êtes entièrement responsable de ce que vous publiez sur le Site et devez agir de manière raisonnable et judicieuse.
   6. Vous NE DEVEZ PAS publier ni lier à des virus ou codes malveillants pouvant perturber ou endommager logiciels, matériels ou équipements de télécommunication.
   7. Vous NE PUBLIEREZ RIEN qui viole les droits d’un tiers ou enfreigne une loi.
   8. Vous NE REPUBLIEREZ PAS d’informations issues d’espaces privés nécessitant un compte utilisateur, tels que forums privés ou rapports de données.

III. Garanties

Vous déclarez et garantissez à "POLURE" :

1. Vous disposez de la pleine capacité, autorité légale et du pouvoir de conclure et d'exécuter cet accord, vous avez obtenu toute autorisation requise de tiers et avez eu l’opportunité de consulter un conseiller juridique indépendant avant tout achat.
2. Vous n'utiliserez pas le Site en dehors des dispositions de cet accord.

IV. Limitation de Responsabilité

1. Le Site est fourni "tel quel", "tel que disponible" et "avec tous ses défauts". "POLURE" ne garantit pas l'utilité, la qualité, l'adéquation, l'exactitude, l'absence de violation, la commercialisation ou tout attribut du Site. Elle ne garantit pas non plus l'exhaustivité des spécifications associées au Site incluant mesures, poids, durabilité, matériaux, conformité réglementaire, caractéristiques techniques ou de construction.
2. Vous assumez tous les risques de dommages à vos systèmes informatiques et réseaux résultant de l'utilisation du Site, y compris les dommages causés par des virus informatiques.
3. Dans la limite autorisée par la loi, "POLURE" ne sera pas tenue responsable des dommages directs, indirects, punitifs, spéciaux, accessoires, consécutifs ou exemplaires (y compris pertes d'affaires, de revenus, de profits, de réputation, d'usage, de données ou transmissions électroniques), même si "POLURE" a été informée de leur éventualité, en lien avec votre utilisation du Site. Dans les juridictions qui n'autorisent pas l'exclusion de certains dommages, ces limitations ne s'appliqueront que dans la mesure maximale permise par la loi.
4. Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité "POLURE" et ses affiliés, actionnaires, dirigeants, administrateurs, agents, concédants, licenciés, fournisseurs, partenaires, employés et représentants face à toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, liée à votre utilisation du Site ou à tout contenu que vous soumettez.

V. Résiliation et Conditions Générales

1. Accord complet. Sauf si vous avez signé un accord écrit spécifique avec "POLURE" tel qu’une Licence Libre de Droits ou un Contrat d’Édition, le présent accord constitue l’intégralité de l’accord entre vous et "POLURE". Les licences d'entreprise sont disponibles avec protections supplémentaires moyennant un coût additionnel. "POLURE" ne fournit aucune modification, ajout ou variation sans document écrit et signé par un représentant autorisé de "POLURE".
2. Résiliation pour violation substantielle. En cas de violation de ces Conditions ou d’autres politiques de "POLURE", cette dernière peut résilier votre accès au Site sans obligation. Vous pouvez résilier cet accord à tout moment en cessant d'utiliser le Site. Toute violation substantielle causerait un préjudice irréparable à "POLURE" justifiant des mesures d'injonction (provisoires ou permanentes) en plus des recours légaux disponibles. Vous renoncez à toute exigence de dépôt de caution dans un tel cas.

1. Cession. "polure.com" peut céder ses droits en vertu du présent accord, y compris en cas de faillite, fusion, acquisition ou vente de la quasi-totalité de ses actifs, sans notification préalable. Vous ne pouvez céder vos droits dans le cadre du présent accord sans le consentement écrit préalable de "POLURE".
2. Langue. Bien que ce contrat puisse être traduit en d'autres langues, l'anglais restera la langue officielle du contrat. En cas de conflit entre la version anglaise et toute autre version, l'anglais prévaudra.